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Règlementations diverses

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Si nous voulons que la vie soit agréable dans notre commune, il est indispensable que chacun respecte certaines règles d’intérêt général.
Une règlementation nationale, départementale ou communale fixe les obligations des citoyens dans les domaines suivants :

Dans cette rubrique

Lutte contre le bruit

Le bruit constitue une atteinte au cadre de vie qui peut vite devenir insupportable. Un rappel de la réglementation applicable aux bruits de voisinage et aux travaux peut être utile.

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Le ramassage des déjections canines

Rien n’est plus désagréable que de voir les trottoirs et les espaces publics encombrés des déjections de nos amis à quatre pattes, qui peuvent également provoquer glissades et chutes accidentelles.

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Animaux errants

Il est interdit de laisser divaguer les animaux domestiques.
Tout animal qui divague hors de la portée de vue ou d’ouïe de son maître constitue un danger potentiel.

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Règles de stationnement

La règle du stationnement alterné par quinzaine (sauf dispositions spéciales dans certaines rues) est applicable sur le territoire de la commune.

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La limitation de la vitesse

La règle nationale de 50 km/h est appliquée dans la commune, sauf dispositions particulières aux abords des écoles ou du centre commercial, où la vitesse est à 30 km/h.

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Affichage publicitaire - La TLPE

Le Grenelle Environnement rappelle la nécessité de mettre en place des mesures préservant notre cadre de vie. La publicité, partie prenante de notre univers quotidien, peut dans certains cas lui porter atteinte.

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