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Les subventions aux associations

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La commune soutient activement le tissu associatif, très dynamique à Rosières.

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Les associations caillotines, ou celles dont l’action présente un impact réel pour la commune de Rosières, ont jusqu’au vendredi 21 décembre 2018 pour déposer leur dossier de demande de subvention municipale pour 2019 et, le cas échéant, leur dossier de compte-rendu financier.
Ces dossiers peuvent être téléchargés ci-dessous ou sont à retirés à l’accueil de la Mairie.
Dossier de demande de subvention pour 2019
Dossier de demande de subvention pour 2019
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Compte-rendu financier de subvention
Compte-rendu financier de subvention
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Pour tout renseignement, n’hésitez pas à contacter la Mairie (Mme Emilie LONGBOIS) aux horaires habituels d’ouverture, à l’exclusion du mercredi après-midi.

Pour être éligible au versement d’une subvention, l’association doit :

  • être une association dite loi 1901,
  • avoir son siège social ou son activité principale établis sur le territoire de la commune de Rosières-près-Troyes, ou un impact réel pour la commune de Rosières-près-Troyes,
  • avoir des activités conformes à la politique générale de la commune de Rosières-près-Troyes

La demande de subvention ne pourra être présentée au Conseil Municipal tant que le dossier n’aura pas été déclaré complet par le service instructeur, et à la condition que le dossier complet soit déposé en Mairie au plus tard à la date indiquée dans le formulaire de demande.

Les demandes des associations sont instruites par la commission des finances, qui prendra en considération notamment :

  • le montant sollicité par l’association,
  • les résultats annuels de l’association,
  • l’intérêt public local,
  • l’organisation de manifestations,
  • le rayonnement de l’association,
  • le nombre d’adhérents, dont de Caillotins,
  • les réserves propres de l’association.

Après examen de la demande, la commission des finances proposera au Conseil Municipal l’attribution ou non d’une subvention, et se réserve le droit de réajuster le montant sollicité.

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A noter

Toute demande de subvention devra être présentée à l’aide du formulaire spécifique disponible en Mairie ou à télécharger dès le mois de novembre précédant l’année de versement de la subvention.

Ce formulaire, accompagné des documents demandés, devra être adressé à Monsieur le Maire à l’adresse suivante :
Mairie de Rosières-près-Troyes
Place Charles de Gaulle
BP 30118
10430 ROSIERES-PRES-TROYES

Téléchargements

Liste des subventions aux associations 2018 avril 2017 PDF - 324.1 ko
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Règlement d’attribution des subventions aux associations décembre 2016 Ce règlement définit les conditions générales d’attribution et les modalités de paiement des subventions communales. PDF - 384.7 ko
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